Conditions d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

Les règles d'accès et d'utilisation du site novastone.fr.

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site novastone.fr (ci-après « le Site »), édité par la société Novastone. Toute utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur. Novastone s'efforce d'assurer l'accessibilité du Site 24h/24 mais ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité, quelle qu'en soit la cause.

3. Nature des informations

Le Site présente l'offre de bureaux équipés et les services de Novastone. Les informations (descriptifs, tarifs, disponibilités) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; elles peuvent être modifiées à tout moment. Toute demande formulée via le formulaire de contact ne vaut pas réservation ferme.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Novastone. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site à des fins illicites, à ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement et à fournir des informations exactes lorsqu'il remplit le formulaire de contact.

6. Liens hypertextes

Le Site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels Novastone n'exerce aucun contrôle et dont elle ne saurait être tenue responsable.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans la politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026.

Appeler Réserver une visite